http://www.consultation.legrenelle-mer.fr/ Bienvenue sur le site de la consultation publique du Grenelle de la Mer ! Du 9 au 24 juin 2009, cette plate-forme vous permet de participer au débat public en cours sur l'avenir de la mer et du littoral. Pendant ces 15 jours, vous pouvez consulter et donner votre avis sur les propositions d'action élaborées par des groupes de travail composés de représentants de l’Etat, d’élus, de partenaires sociaux et de membres d’associations. Vos contributions en ligne viendront nourrir la réflexion et le débat engagés sur une future stratégie nationale pour la mer et le littoral. Participez dès maintenant à cette consultation en ligne, votre avis nous intéresse ! fr http://www.consultation.legrenelle-mer.fr/regulations/espaces-naturels-et-paysages-sous-marins-100624 La plongée sous-marine est une activité de loisir en fort développement qui se doit de valoriser et protéger ses sites d’investigation subaquatiques tout en maintenant des prestations de qualité, qu’elles soient professionnelles ou... Wed, 24 Jun 2009 19:58:10 +0200 http://www.consultation.legrenelle-mer.fr/regulations/espaces-naturels-et-paysages-sous-marins-100624 http://www.consultation.legrenelle-mer.fr/regulations/r%C3%A9formes-de-bon-sens-100618 Bonjour, Avocat d'organismes professionnels aussi bien que d'associations de protection de l'environnement je constate que les antagonismes d'antan se dissipent et que les intérêts sont de plus en plus souvent communs, d'où quelques... Wed, 24 Jun 2009 17:35:44 +0200 http://www.consultation.legrenelle-mer.fr/regulations/r%C3%A9formes-de-bon-sens-100618 http://www.consultation.legrenelle-mer.fr/regulations/circulation-maritime-100616 Il ne peut y avoir une bonne surveillance de la circulation et des activités en mer, lorsque la responsabilité  des contrôles est partagées entre divers services gouvernementaux. D'autant que ceux -ci ne joue pas toujours  selon les mêmes régles... Wed, 24 Jun 2009 16:43:45 +0200 http://www.consultation.legrenelle-mer.fr/regulations/circulation-maritime-100616 http://www.consultation.legrenelle-mer.fr/regulations/ne-plus-tol%C3%A9rer-100615 On peut peut plus décemment tolérer les trafics généralement mafieux d'ailerons de requins, la pêche à la baleine, le massacre de dauphins, et certaines techniques de pêche non durables et non respectueuses de l'environnement. Il faut doter les... Wed, 24 Jun 2009 16:42:18 +0200 http://www.consultation.legrenelle-mer.fr/regulations/ne-plus-tol%C3%A9rer-100615 http://www.consultation.legrenelle-mer.fr/regulations/etiquetage-complet-sur-l-impact-environnemental-100609 Développer un étiquetage qui informe clairement et de façon très accessible, pédagogique et ludique (images symboliques, jeu de couleur, échelle métrique, etc) sur l'empreinte en carbone, en eau, en justice sociale, en biodiversité, etc. Je... Wed, 24 Jun 2009 16:09:48 +0200 http://www.consultation.legrenelle-mer.fr/regulations/etiquetage-complet-sur-l-impact-environnemental-100609 http://www.consultation.legrenelle-mer.fr/regulations/le-1er-imp%C3%B4t-europ%C3%A9en-100602 Pourquoi ne pas inventer le premier impôt européen (avec une diminution automatique, totalement équivalente et mécanique de l'impôt national et assurer une pression fiscal inchangée) pour assurer le droit communautaire, la sécurité, les... Wed, 24 Jun 2009 15:53:43 +0200 http://www.consultation.legrenelle-mer.fr/regulations/le-1er-imp%C3%B4t-europ%C3%A9en-100602 http://www.consultation.legrenelle-mer.fr/regulations/l-onu-lance-des-projets-majeurs-et-consensuels-100599 L'ONU seul acteur mondial légitime bien qu'imparfait devrait lancer de grandes coopérations internationales autour d'enjeux majeurs pour la planète et l'environnement mais avec encore plus insistance, de volonté. La France, l'Europe devraient... Wed, 24 Jun 2009 15:49:26 +0200 http://www.consultation.legrenelle-mer.fr/regulations/l-onu-lance-des-projets-majeurs-et-consensuels-100599 http://www.consultation.legrenelle-mer.fr/regulations/vice-premier-ministre-du-d%C3%A9veloppement-durable-100598 Une réponse institutionnelle forte serait d'installer un vice premier ministre en charge du développment durable pour donner les orientations et veiller à l'environnement. Wed, 24 Jun 2009 15:45:57 +0200 http://www.consultation.legrenelle-mer.fr/regulations/vice-premier-ministre-du-d%C3%A9veloppement-durable-100598 http://www.consultation.legrenelle-mer.fr/regulations/union-m%C3%A9diterrann%C3%A9enne-%C3%A9cologique-100594 La France comme l'union européenne doivent avec leur richesse et leur technologie développer une union de la Méditerrannée autour de projets communs concernant la dépollution, l'accès à l'eau potable, la gestion des ressources de poissons, des... Wed, 24 Jun 2009 15:28:22 +0200 http://www.consultation.legrenelle-mer.fr/regulations/union-m%C3%A9diterrann%C3%A9enne-%C3%A9cologique-100594 http://www.consultation.legrenelle-mer.fr/regulations/revoir-nos-indicateurs-%C3%A9conomiques-pour-des-informations-100593 Revoir notre modèle de croissance, utiliser de nouveaux outils d'évaluation, de nouveaux indicateurs, intégrons les coûts environementaux et sociaux dans toutes les évaluations et appréciations. Peut-on tjs utiliser le PIB, ou l'indicateur... Wed, 24 Jun 2009 15:22:37 +0200 http://www.consultation.legrenelle-mer.fr/regulations/revoir-nos-indicateurs-%C3%A9conomiques-pour-des-informations-100593 http://www.consultation.legrenelle-mer.fr/regulations/prot%C3%A9ger-les-activit%C3%A9s-%C3%A9colo-%C3%A9conomiques-off-shore-et-100583 Développer une force armée et maritime européenne qui assurera la sécurité, la régulation et le bon développement des activités économiques et écologiques. Je pense aux activités qui vont se développer off-shore, je pense aux approvisionnements... Wed, 24 Jun 2009 14:10:18 +0200 http://www.consultation.legrenelle-mer.fr/regulations/prot%C3%A9ger-les-activit%C3%A9s-%C3%A9colo-%C3%A9conomiques-off-shore-et-100583 http://www.consultation.legrenelle-mer.fr/regulations/droit-communautaire-aspects-techniques-100575 droit communautaire : aspects techniques Publié il y a 1 seconde par Olivier , Rhône (69) dans Collectivités territoriales . Préalable : qu’il soit bien clair dans l’esprit de chacun que le minimum que la France et ses services... Wed, 24 Jun 2009 11:29:10 +0200 http://www.consultation.legrenelle-mer.fr/regulations/droit-communautaire-aspects-techniques-100575 http://www.consultation.legrenelle-mer.fr/regulations/r%C3%A9orienter-notre-fiscalit%C3%A9-pour-la-verdir-et-informer-l-100572 Il est important en France et en Europe de revoir toute notre fisclité pour la reverdir, pour encourager et aider lers comportenements vertueux, les énergies renouvelables, le travail humain, il faut taxer ce qui pollue consomme bcp d'énergie,... Wed, 24 Jun 2009 11:23:05 +0200 http://www.consultation.legrenelle-mer.fr/regulations/r%C3%A9orienter-notre-fiscalit%C3%A9-pour-la-verdir-et-informer-l-100572 http://www.consultation.legrenelle-mer.fr/regulations/ecoparcs-%C3%A9conomiques-en-mer-pour-de-la-main-d-oeuvre-et--100566 Si nous développons des activités économiques durables et écologiques en mer notamment autour des enjeux de production d'énergie renouvelable, de production de biomatériaux, de matières premières agricole ou alimentaire, de potabilisation, des... Wed, 24 Jun 2009 08:56:42 +0200 http://www.consultation.legrenelle-mer.fr/regulations/ecoparcs-%C3%A9conomiques-en-mer-pour-de-la-main-d-oeuvre-et--100566 http://www.consultation.legrenelle-mer.fr/regulations/strat%C3%A9gie-globale-de-la-source-des-rivi%C3%A8res-%C3%A0-la-plan RESUME : une fonction de l’intégration communautaire : le contrôle maritime© ? La mer, régulateur central de la biosphère , est le réceptacle des pressions du développement. Le droit de la mer peut fonder un ordre juridique... Wed, 24 Jun 2009 08:55:30 +0200 http://www.consultation.legrenelle-mer.fr/regulations/strat%C3%A9gie-globale-de-la-source-des-rivi%C3%A8res-%C3%A0-la-plan